Legal notice

NOTICE LEGALE – LEGAL NOTICE
MICROSYSTEMES est une société anonyme au capital de 45 887,15 euros et dont le siège social est situé14 rue jean Perrin à Toulouse, identifiée sous le numéro 313 088 601 RCS Toulouse, France.
Droits d’auteurs, marques et autres droits de propriétéintellectuelle
Ce site et son contenu sont protégés par le droit d’auteur et/ou autres droits de propriétéintellectuelle qui sont la propriété de MICROSYSTEMES ou de tiers. La reproduction et l’utilisation des éléments de ce site (et de toute information qui y est incorporée telle
que, sans limitation, les articles, les images graphiques, les photographies, diagrammes,enregistrements vidéos…) sont autorisées sous réserve que:

(a) cette reproduction et son utilisation soient strictement pour information, à des fins non commerciales à l’intérieur de votre organisation pour vous permettre de mieux
connaître MICROSYSTEMES;
(b) toutes les mentions d’origine et en particulier les mentions « tous droits réservés -MICROSYSTEMES » (« All rights reserved – – MICROSYSTEMES ») apparaissent sur toutereproduction;
(c) les éléments et informations ne soient pas modifiés en tout ou partie et de quelquemanière que ce soit.
Tout autre droit de reproduction et/ou d’utilisation est expressément interdit.
En outre, certains noms cités peuvent être protégés par des marques qui sont la propriété de MICROSYSTEMES ou de tiers sans que la mention de cette protection ne soit
nécessairement indiquée.

Exclusions de garantie et de responsabilité
Les éléments de ce site sont fournis à titre d’information générale seulement et ne peuvent servir de base à une quelconque transaction. Toutes les informations ou l’une
quelconque d’entre elles publiées sur ce site sont fournies en l’état sans garantie d’aucune sorte, expresse ou implicite, qu’il s’agisse, et sans que cela soit limitatif, de
garantie de qualité loyale et marchande, d’adéquation à un besoin spécifique ou d’absence de contrefaçon de droits de tiers. MICROSYSTEMES n’apporte aucune garantie quant à l’exactitude et au caractère completdes éléments et/ou des informations publiés sur ce site.
MICROSYSTEMES ne garantit en aucune manière un accès ininterrompu à ce site ainsi que la sécurité du site et l’absence de tous virus ou autres hôtes indésirables (y compris dans les éléments du site et dans les informations qui y sont incorporées).
L’utilisation des éléments du site et de toute information qui y est incluse ainsi que l’accès à ce site sont de la seule responsabilité d
e l’utilisateur. MICROSYSTEMES dégage sa responsabilité pour quelque dommage que ce soit, ceci incluant sans limitation les dommages directs et in directs qui pourraient résulter de l’accès à ce site et de l’utilisation en tout ou partie des éléments ou informations qui y sont contenus.
Ce site peut contenir des liens avec des sites de tiers. Ces liens sont fournis aux seules fins de commodités et l’inclusion de ces liens n’implique en aucune façon un contrôle des éléments des sites auxquels les liens donnent accès ni un quelconque aval à, ni une quelconque garantie sur, ces éléments. L’accès à ces sites est de la seule responsabilité de l’utilisateur.

Transmission des informations par les utilisateurs
Toute information ou demande d’information que vous pourriez adresser à MICROSYSTEMES via le site ou via la messagerie électronique à laquelle le site peut
donner accès, est considérée comme non confidentielle.
Vous pouvez également adresser vos informations ou demandes par courrier à l’adresse du siège social de MICROSYSTEMES à l’attention du département identifié dans la partie correspondante de ce site.

Modifications
MICROSYSTEMES peut modifier à tout moment et sans notification préalable les éléments publiés sur ce site ou toute information qui y est incluse